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Nous cherchons dans l’ensemble des départements Français des

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Qui pourrons proposer leurs services a nos clients. Pour les montages de nos maisons

 

 

VOUS POUVEZ VISITEZ NOTRE SITE

www.eco-ossaturebois.com

 


 

    


des renseignements  

Permis de construire : peut-on me refuser le bois ?

Même si le bois s'intègre de plus en plus dans nos paysages, les communes sont parfois encore un peu récalcitrantes devant cette nouvelle architecture, bien souvent par méconnaissance du matériau. Comment éviter un refus de permis pour une maison bois ?

Ce que dit la loi

La législation est claire (voir encadrés à droite) : un refus de permis de construire ne peut être motivé par la nature d'un matériau. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) ne concerne que l'aspect des constructions, dans un but d'intégration dans le site et de respect du patrimoine existant.

POS ou PLU ?

·   Plan d'occupation des sols (POS) : C'est un plan qui détermine les zones d'affectation des sols selon l'usage principal qui doit en être fait ou la nature des activités dominantes qui peuvent y être exercées (zones résidentielles ou d'habitation, zones industrielles et zones rurales).

·   Plan local d'urbanisme (PLU) : En vigueur depuis 2000, le PLU est un document fédérateur des règles d'urbanisme à l'échelle communale. Permettant une prise en compte plus globale des enjeux d'urbanisme, le PLU se substitue progressivement au POS

Les refus ne sont pas arbitraires et doivent être motivés. Ils ne sont pas le fait d'une seule personne. Sauf dans les sites classés, la DDE n'a qu'un rôle consultatif. Si le maire est favorable au projet, il peut prendre un arrêté pour vous délivrer le permis quel que soit l'avis de la DDE.

Que faire en cas de refus ?

Consultez les services d'urbanisme et le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) de votre région, présentez-leur votre projet avant de déposer le permis et lisez bien le PLU ! Tenez compte de leurs observations.

Travailler avec un architecte permettra d'intégrer le projet dans son environnement et éventuellement, d'apporter les modifications requises par l'urbanisme. Le bois permet toujours de trouver des compromis architecturaux.

Quels recours en cas de refus abusif :

·                En cas de refus, le demandeur du permis de construire peut exercer un recours auprès de l'auteur du refus pour en demander l'annulation, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision. Dans ce cas, une simple lettre rappelant les références du dossier suffit.

·                Un recours contentieux peut également être exercé auprès du président du tribunal administratif dont dépend le lieu du projet de construction dans le même délai.

Les textes de loi

Les plans d'occupation des sols ont pour vocation d'édicter des règles d'urbanisme et en aucun cas des règles de construction. Ils déterminent notamment "des règles concernant l'aspect extérieur des constructions" (article L 123-1 du code de l'urbanisme).

Il en résulte que les POS ne sauraient imposer des règles telles qu'une marque de matériau ou la nature d'un matériau de caractéristiques chimiques et mécaniques déterminées. Le règlement de POS ne peut obliger qu'à un résultat fondé sur des caractéristiques esthétiques telles que l'aspect extérieur.

D'une façon générale, il convient d'observer qu'aucune disposition du code de l'urbanisme ne permet d'obliger à l'emploi de matériaux d'une certaine nature.

Journal Officiel du 10/10/99

M. Jacques Godefrain attire l'attention de M. le Ministre de l'Intérieur sur l'utilité d'alerter les communes en matière d'utilisation de matériaux de construction.

En effet, selon une réponse ministérielle à une question du Sénat du 8 novembre 1984, il est précisé que ni les POS ni les permis de construire ne sont autorisés à imposer la nature du matériau ou sa composition.

Aussi, devant l'attitude de certaines communes qui interdisent l'usage du bois dans une construction, il lui demande qu'il envisage de rappeler à ces collectivités locales que ces décisions sont illégales et doivent être supprimées à l'occasion d'une modification ou d'une révision du POS par les communes ou leurs groupements. Si le maire de votre commune est favorable à votre projet, il peut prendre un arrêté pour vous délivrer le permis quel que soit l'avis de la DDE.

·                                 Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement 


Des performances thermiques:

Isolation supérieure à épaisseur de mur comparable : L’isolant étant disposé à l’intérieur même de l’ossature, on obtient des performances d’isolation très importantes. Les constructions bois entrent très facilement dans le cadre des labels HPE 2, 3 et 4 étoiles (hautes performances énergétiques). La faible conductivité thermique du bois en fait un bon isolant qui le situe relativement près des isolants de synthèse. En comparaison à d’autres matériaux de construction, le bois est 12 fois plus isolant que le béton, 350 fois plus que l’acier et 1.500 fois plus que l’aluminium. Un bâtiment à structure bois se chauffe facilement, avec un climat régulier et stable.  

Rapidité de chauffage : L’inertie thermique des constructions bois étant faible, ce type de maisons est mis en chauffe très rapidement, même après une longue période d’inoccupation.

Impression de confort : Grâce à l’absence de ponts thermiques et au rayonnement de la paroi froide, lès habitants d’une maison en bois constatent cette impression de confort. Celui qui a, une fois dans sa vie, habité une maison bois devient automatiquement un vif partisan de ce mode de construction.

Des avantages de réalisation:

Coût énergétique de production:La notion de coût énergique, qui correspond à l’énergie nécessaire à la production d’un matériau, est particulièrement favorable au matériau bois.

Plus évocateur encore la fabrication d’un plancher en béton de 4,50 m de portée consomme deux fois plus d’énergie qu’un plancher en bois, et 6 à 10 fois plus s’il est en acier.

Délais de construction : Ils sont réduis de 2 à 5 mois, en particulier lorsque sont mis en œuvre des systèmes constructifs hautement industrialisés tel que le tridimensionnel.

Une légèreté efficace : Le rapport poids/résistance mécanique révèle la performance du matériau bois. Ainsi, une poutre de 3 mètres de portée capable de supporter 20 tonnes pèse 60 kg en bois résineux, 80 kg en acier, 300 kg en béton armé. La résistance du bois à la traction et à la compression est très élevée : il faut par exemple une charge d’au moins 10 tonnes pour écraser un tube de 5 cm d’arête en bois de bout.

Cet avantage entraîne un moindre coût des fondations mais aussi la possibilité de construire sur des sols initialement inconstructibles. Cela permet la mise en valeur de zone c de quartiers où le coût de construction était tellement prohibitif que la construction y était impossible.

Durabilité de la construction : Une maison en bois est faite pour durer, nous en avons pour preuve nos vieilles villes française comme Strasbourg, Rouen, Paris....De plus les moyens de préservation du bois et les techniques performantes de mise en oeuvre apportent toutes les garanties de longévité aux acquéreurs.

Les structures en bois résistent bien au feu:  Il est en effet plus résistant à la chaleur et possède quelques caractéristiques favorables

 - sa dilatation thermique est très faible (environ 1/3 de celle de l’acier et du béton), ainsi les éléments en bois se déforment très peu et les assemblages restent stables. Le bois possède aussi l’avantage de ne pas dégager de gaz toxiques en brûlant, contrairement à de nombreux produits organiques.

Esthétique et création :

La construction bois permet une créativité architecturale sans limite, de la plus simple à la plus complexe. Le bois est donc source d'inspiration. Le bois est par ailleurs séducteur: sa texture, son odeur, crée une atmosphère des plus confinées aux plus aérées qui stimule les sensations.

 La mixité génère la performance : Avec les matériaux de synthèse tels que les résines et la fibre de verre, le bois offre un large éventail de solutions pour la réhabilitation d’ouvrages anciens. 

Eau et comportement : Jetées, marinas estacades, pontons, pilotis, pieux, bateaux, autant d’ouvrages en mer ou en eau douce qui prouvent l’efficacité du bois dans cet environnement à priori hostile. Le bois est donc un matériau adapté aux environnements difficiles dès l’instant que l’essence a été correctement sélectionnée et qu’il a été mis en œuvre dans les règles de l’art. Par exemple, avant l’apparition du béton, on réalisait les fondations par pieux en bois rond. C’est ainsi que la majorité des ouvrages d’art, édifices religieux ou simplement bâtiments domestiques, prennent assise sur des pieux en bois, qu’ils soient en milieu sec ou humide.

 Fibres et essences : Le matériau bois se présente sous de multiples formes couvrant l’ensemble des utilisations potentielles : bois ronds, débits massifs, éléments aboutés, lamellés, panneautés, contreplaqués, panneaux de particules et dérivés...

 La diversité des essences disponibles affirme les particularités de chaque bois : grain, couleur, résistance, chacun d’eux a ses caractéristiques propres et bien connues.  

La construction bois est modulable :Rien de plus simple et plus rapide que de faire une ouverture supplémentaire ou un agrandissement à votre construction. 

Vous désirez agrandir votre maison, surélever votre toiture, percer des portes ou des fenêtres, déplacer des cloisons ou même un escalier, ré agencer votre maison entièrement. Rien de plus simple et de plus rapide, la construction bois offre toutes les possibilités à moindre coût.

   Maison bois en ville (d’angles à vif)

Oui, il est possible de construire des maisons de bois en ville. Jusqu'il y a peu, construire une maison de bois dans un environnement urbain était assez difficile. La raison principale étant la nécessité d'utiliser des coins croisés, non appropriés dans les villes.


Grâce à cet atout, nous avons la possibilité de donner vie à vos rêves de construction bois. Lors de la conception de votre d'angles à vif, vous n'avez pas à vous inquiéter des problèmes de coins. Cette nouvelle technologie vous offre la possibilité de cloisonner l'espace intérieur et de donner à vos pièces d'habitation la forme et la localisation désirée.

Désormais nous pouvons offrir à nos clients des maisons bois modernes, functionnelles et au design personnalisé, répondant à toute spécificité.

Pour les murs extérieurs, nous proposons des madriers massifs ou laminés. Nous suggérons des madriers laminés si vous n'appréciez guère les fissures naturelles du bois. Le madrier laminé est conseillé également si vous ne désirez pas utiliser d'isolation supplémentaire. Les madriers laminés offrent des épaisseurs telles qu'une isolation complémentaire devient parfaitement inutile.

Nous sommes convaincus que de nombreuses personnes auraient pris plaisir à vivre dans un environnement naturel, dans l'atmosphère saine qu'une maison de bois brut mais ont été obligées d'abandonner leurs projets pour des raisons de contraintes architecturales.
Désormais grâce aux nouvelles technologies de construction bois vos rêves deviennent accessibles. N'hésitez pas à nous contacter afin que nous puissions vous offrir l'accès à la maison de vos rêves

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